IMPORTANT : Je vous rappelle que mes créations peuvent être téléchargées et utilisées exclusivement dans le domaine privé.Il est interdit de vendre mes créations ou de les faire figurer sur un site internet quelconque sans mon autorisations préalable. Le principe de la protection du droit d'auteur est posé par larticle L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial. L'ensemble de ces droits figure dans la première partie du code de la propriété intellectuelle qui codifie les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985.
Voici quelques idées de marques-places sur différents thèmes
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IMPORTANT : Je vous rappelle que mes créations peuvent être téléchargées et utilisées exclusivement dans le domaine privé.Il est interdit de vendre mes créations ou de les faire figurer sur un site internet quelconque sans mon autorisations préalable. Le principe de la protection du droit d'auteur est posé par larticle L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial. L'ensemble de ces droits figure dans la première partie du code de la propriété intellectuelle qui codifie les lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985.
